Habilitation electrique
B0

7.3.5.2 Opérations hors tension après consignation pour suppression du voisinage des pièces nues sous tension

7.3.5.2.1 Dispositions pour les opérations d’ordre non électrique concourant à l’exploitation de l’ouvrage ou de l’installation Pour ces OPERATIONS, les EXECUTANTS ne sont pas habilités, mais formés vis-à-vis du risque électrique. Ils travaillent sous la responsabilité d’un CHARGE DE TRAVAUX habilité symboles B2 ou H2 ou d’un CHARGE DE CHANTIER habilité symboles B0 ou H0. Avant de commencer son travail, le CHARGE DE TRAVAUX ou le CHARGE DE CHANTIER doit recevoir une AUTORISATION DE TRAVAIL établie par le CHEF D’ETABLISSEMENT ou par le CHARGE D’EXPLOITATION ELECTRIQUE.

7.3.5.2.2 Dispositions pour les autres opérations d’ordre non électrique Pour ces OPERATIONS, les EXECUTANTS ne sont pas habilités, mais formés vis-à-vis du risque électrique. Ils travaillent sous la responsabilité d’un CHARGE DE CHANTIER formé, mais non habilité. Avant de commencer son travail, le CHARGE DE CHANTIER doit recevoir, après une CONSIGNATION effectuée par l’exploitant, un CERTIFICAT POUR TIERS après CONSIGNATION.

7.3.5.3 Cas des locaux et emplacements d’accès réservé aux électriciens Si, dans le local ou l’emplacement, toutes les pièces nues accessibles sont consignées, les paragraphes 7.3.5.1 et 7.3.5.2.1 s’appliquent.

7.3.5.4 Opérations d’ordre non électrique réalisées dans l’environnement des canalisations isolées consignées Pour les OPERATIONS d’ORDRE NON ELECTRIQUE, les EXECUTANTS ne sont pas habilités, mais formés vis-à-vis du risque électrique. Ils travaillent sous la responsabilité d’un CHARGE DE CHANTIER habilité ou non (voir 7.4.8 et 7.4.9). Avant de commencer son travail, le CHARGE DE CHANTIER doit recevoir, après une CONSIGNATION effectuée par l’exploitant, un CERTIFICAT POUR TIERS après CONSIGNATION. Après CONSIGNATION, le personnel est autorisé à toucher ou à déplacer la CANALISATION ISOLEE, à condition de ne pas l’endommager et de ne pas exercer de contraintes sur elle, ses accessoires et ses aboutissants.

7.3.6 Mesures particulières relatives à la mise hors tension Ce paragraphe expose les mesures à respecter pour la réalisation d’OPERATIONS d’ORDRE NON ELECTRIQUE dans l’ENVIRONNEMENT des CANALISATIONS ISOLEES, une fois la MISE HORS TENSION réalisée et complétée par les mesures compensatoires. Les OPERATIONS réalisées dans l’ENVIRONNEMENT des CANALISATIONS ISOLEES après MISE HORS TENSION sont des OPERATIONS d’ORDRE NON ELECTRIQUE. Pour ces OPERATIONS, les EXECUTANTS ne sont pas habilités, mais formés vis-à-vis du risque électrique. Ils travaillent sous la responsabilité d’un CHARGE DE CHANTIER habilité ou non (voir 7.4.8 et 7.4.9). Avant de commencer son travail, le CHARGE DE CHANTIER doit recevoir, après une MISE HORS TENSION effectuée par l’exploitant, un CERTIFICAT POUR TIERS après MISE HORS TENSION. En basse tension, après MISE HORS TENSION et après un examen visuel de la CANALISATION ISOLEE, le personnel est autorisé à la toucher ou à la déplacer, à condition de ne pas l’endommager et de ne pas exercer de contraintes sur elle, ses accessoires et ses aboutissants. En haute tension, il est interdit de toucher ou de déplacer la canalisation sans l’accord du CHEF D’ETABLISSEMENT ou du CHARGE D’EXPLOITATION ELECTRIQUE.

7.4.8 Rôle du chargé de chantier dans le cadre d’opérations d’ordre non électrique concourant à l’exploitation de l’ouvrage ou de l’installation En complément des prescriptions générales énoncées au 4.5.2.8, le CHARGE DE CHANTIER doit être habilité symboles B0 ou H0 et respecter les prescriptions suivantes. Avant d’entreprendre un TRAVAIL d’ORDRE NON ELECTRIQUE, il doit avoir reçu du CHARGE D’EXPLOITATION ELECTRIQUE une AUTORISATION DE TRAVAIL précisant qu’il n’y a pas de VOISINAGE dans les limites de la ZONE DE TRAVAIL définie. A la fin des travaux, le CHARGE DE CHANTIER doit, dans l’ordre indiqué :

• s’assurer de la bonne exécution du travail et de l’enlèvement de tous les outils ;

• rassembler le personnel au point convenu ;

• signifier à ce personnel l’interdiction définitive de tout nouvel accès à la ZONE DE TRAVAIL ;

• rendre compte de son travail ;

• remettre l’AVIS DE FIN DE TRAVAIL au CHARGE D’EXPLOITATION ELECTRIQUE.